Monique Constant


Autre nom possible de la personne recherchée:
Monique Flodrops
De: Monique Constant
conservatrice générale du patrimoine, son adjointe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000025990715(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 201210/06/2012
De: Constant (Monique)
chef du département des archives courantes et intermédiaires, adjointe au directeur des archives au ministère. Chevalier du 26 mai 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères, et européennes
PERSONNEL
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère des affaires étrangères, et européennes"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-05-26"
JORFTEXT000025062276(source JORF)
promotion
01 Janvier 201201/01/2012
De: Monique CONSTANT
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
régisseuse intérimaire de recettes auprès de la direction des archives
Groupe:
Direction des archives
JORFTEXT000024409545(source JORF)
nomination
29 Juillet 201129/07/2011
De: Monique Constant
conservatrice générale du patrimoine, son adjointe
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000023759601(source JORF)
délégation de signature
25 Mars 201125/03/2011
De: Monique Constant
conservatrice générale du patrimoine, son adjointe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000023281095(source JORF)
délégation de signature
26 Décembre 201026/12/2010
De: Monique Constant
conservatrice générale du patrimoine, son adjointe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000022758600(source JORF)
délégation de signature
01 Septembre 201001/09/2010
De: Monique Constant
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
régisseur intérimaire de recettes auprès de la direction des archives
Groupe:
Direction des archives
date_debut="2008-07-16"
JORFTEXT000019278351(source JORF)
nomination
02 Août 200802/08/2008
De: Monique Constant
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
JORFTEXT000000466068(source JORF)
délégation de signature
06 Juin 200706/06/2007
De: Monique Constant
conservatrice générale du patrimoine
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000449672(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 200514/10/2005
De: Monique Constant
conservatrice générale du patrimoine, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000630154(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Monique Constant
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000630154(source JORF)
délégation de signature
17 Juin 200517/06/2005
De: Constant (Monique)
conservatrice générale du patrimoine au ministère. Chevalier du 12 mars 1991
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères
PROTOCOLE
AFFAIRES ÉTRANGÈRES
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-12"
JORFTEXT000000802555(source JORF)
promotion
16 Novembre 200416/11/2004
De: Constant (Monique)
conservateur général du patrimoine
Objet:
régisseur intérimaire de recettes auprès de la direction des archives
Groupe:
Direction des archives
JORFTEXT000000621523(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Monique Constant
conservatrice générale du patrimoine, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000418257(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Monique Constant
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000418257(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 200418/04/2004
De: Monique Constant
conservatrice générale du patrimoine, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000608205(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 200330/11/2003
De: Monique Constant
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000608205(source JORF)
délégation de signature
30 Novembre 200330/11/2003
De: Monique Constant
conservatrice générale du patrimoine, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
JORFTEXT000000226029(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Monique Constant
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères, de la coopération et de la francophonie"
JORFTEXT000000226029(source JORF)
délégation de signature
25 Mai 200225/05/2002
De: Monique Constant
conservatrice générale du patrimoine, directement placée sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000767015(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 200001/10/2000
De: Monique Constant
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000767015(source JORF)
délégation de signature
01 Octobre 200001/10/2000
De: Constant (Monique)
conservatrice générale du patrimoine, adjointe au directeur des archives au ministère ; 28 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Monique Constant
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
JORFTEXT000000394589(source JORF)
nomination
02 Mai 199902/05/1999
De: Constant (Monique)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès au corps des conservateurs généraux du patrimoine
au titre de l'année 1999
JORFTEXT000000209006(source JORF)
inscription
31 Mars 199931/03/1999
De: Monique Constant
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
JORFTEXT000000178738(source JORF)
délégation de signature
07 Avril 199307/04/1993
De: Monique Constant
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000357269(source JORF)
délégation de signature
04 Juillet 199204/07/1992
De: Monique Constant
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000357500(source JORF)
délégation de signature
18 Avril 199218/04/1992
De: Monique Constant
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000721524(source JORF)
délégation de signature
12 Janvier 199212/01/1992
De: Constant (Monique)
à compter du 1er janvier 1990
Objet:
du corps des conservateurs d'archives du ministère des affaires étrangères
à compter des dates suivantes, dates de leur intégration dans le corps des conservateurs du patrimoine
conservateur du patrimoine en chef
corps="Conservateurs du patrimoine"
JORFTEXT000000536415(source JORF)
radiation
04 Juin 199104/06/1991
De: Monique Constant
conservateurs en chef du patrimoine
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères, tous actes et décisions, à l'exclusion des arrêtés et des décrets
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000000354692(source JORF)
délégation de signature
02 Juin 199102/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.